TOULOUSE – 24 juillet 2021

Présents : Cédric DAVID, Cédric MARCHAT, Mourad ZITOUNI (Collège Arbitres) ,Sabine DARRIEUX, Henri DUC, Christophe DUTREUILH, Joël MARTIN, Laurent PERRIN, Henri TARRAUBE (Collège Non Arbitres) Pierre ANDREAU, Christophe BULTET, Xavier VAUMERON (Membres
cooptés Non Elus)

Excusés : Aurélie GROIZELEAU, Nathalie MILLET (Collège Arbitres), Sébastien
BANDERIER, Gérard BORREANI, Philippe LECOMTE, David PRAZ(Collège Non Arbitres),Éric DORIA, Corinne LE GRAND, Pierre Louis PASCO SALIGNY, Claude ROUVE (Membres cooptés Non Elus).


La séance est ouverte à 9h00 sous la présidence de Cédric MARCHAT
A l’occasion de ce premier Conseil d’Administration en présentiel qui a lieu à Toulouse à la Maison du Rugby, siège de la Ligue Occitanie à Toulouse le Président de la Ligue Alain Doucet a été invité à accueillir les nouveaux élus de l’UNAR.

❖ Alain Doucet :
Après avoir donné des nouvelles inquiétantes sur l’état de santé de Philippe LECOMTE hospitalisé depuis la veille il souhaite la bienvenue au nouveau Conseil d’Administration de l’UNAR qu’il félicite pour sa récente élection. Il félicite plus particulièrement Cédric MARCHAT représentant l’Occitanie pour son élection à la présidence de l’UNAR, lui témoigne toute sa confiance pour la diriger dans cette période incertaine pour notre société en général et le Rugby en particulier. Il se félicite du renouvèlement des responsables, de l’arrivée de jeunes et se dit particulièrement heureux de la présence de femmes au sein du CA de l’UNAR. Il conclut en souhaitant de bons travaux à toute l’équipe et en conseillant de ne pas avoir peur de se renouveler, d’innover et d’oser entreprendre.
❖ Pierre ANDREAU :
Lit un message d’Éric DORIA retenu par d’autres obligations :
Éric DORIA y réaffirme son attachement à l’UNAR, sa fidélité au contenu du projet « un souffle nouveau »
Il confirme qu’il assume pleinement son soutien à ce projet et ses objectifs. Enfin il invite toute l’équipe à se mettre au travail.

Approbation du Compte Rendu de la Réunion du CA du mardi 29 Juin :

Le compte rendu est approuvé l’unanimité des présents et de Gérard BORREANI qui a donné son pouvoir à Joël MARTIN.

Membres du CA cooptés :

Le Conseil d’Administration propose de coopter officiellement les membres suivants afin qu’ils puissent participer aux travaux des différentes Commissions en appui des 15 membres du CA élus : Pierre ANDREAU (Occitanie) , Christophe BULTET (PACA), Jean Michel DETROYAT(AURA), Éric DORIA (Occitanie), Corinne LEGRAND (Occitanie), Pierre Louis PASCO SALIGNY (Normandie), Claude ROUVE
(Occitanie), Xavier VAUMERON (Bretagne).

Proposition adoptée à l’unanimité des présents.

La sollicitation d’Alain CADEAC, demandant à être coopté sur un poste de Vice-Président en charge du juridique alors qu’il n’est pas élu, est rejetée.

Cédric MARCHAT :

• Invite tous les participants à une présentation individuelle pour une meilleure connaissance du groupe. Chacun indique sa carrière rugbystique, son parcours dans l’arbitrage et ses repères professionnels actuels ou passés.
• Récence pour chaque Conseil d’Administration l’organisme responsable de ses désignations afin de mettre en œuvre avec la DNA une optimisation des convocations à proximité du lieu des prochaines réunions du CA dans le but de réduire les frais de déplacement (objectif affiché dans le projet de souffle nouveau)
• Il commente ensuite le synoptique du projet « Un nouveau souffle » :

➢ Un nouveau souffle de communication :
• Recenser les activités professionnelles des adhérents : Action permettant de développer des solidarités professionnelles en particulier dans la recherche d’emploi, de formation ou de stages pour nos jeunes arbitres.
• Contact avec des partenaires externes : à envisager pour 2022 sans jamais impacter l’aide apportée par les partenariats officiels à la FFR.
• Création de la commission communication : Point développé dans le débat sur les commissions.
• AFCAM : Proposition de Joël MARTIN de prendre l’adhésion à l’Association Française du Corps Arbitral Multisports. L’UNAF est présente au sein de cette structure. (Joël MARTIN y représente
actuellement les arbitres de rugby)
• Convention entre la FFR et l’UNAR : L’objectif est de proposer un projet de convention à la DTNA pour fin aout sur l’utilisation des données informatiques des adhérents et les désignations des officiels de match en lien avec les réunions du CA (Cédric MARCHAT, Joël MARTIN, Henri TARRAUBE)

➢ Un nouveau souffle de représentativité :
• Cotisations 2022: La réflexion s’appuie sur un important travail réalisé par Henri DUC sur le recensement du nombre de rencontres dirigées par tous les arbitres adhérents à l’UNAR et en particulier les Fédéraux Classés durant la saison 2020/2021. Après débat le CA décide :
– Le maintien de la cotisation à 25€ pour les arbitres du Secteur Professionnel, de Nationale et de Fédérale 1
– Une cotisation de 10€ pour les arbitres de Fédérale 2 et 3 et de Ligue (Fédéraux Non Classés, Territoriaux, Stagiaires)
– Une cotisation de 25€ pour les RF1 et de 10€ pour les RF2 et RF3.
– Une cotisation de 25€ pour les AO5.
– Tout arbitre nouvel adhérent non cotisant en 2021 cotisera 25€ quel que soit son niveau.
– Les Cas particuliers seront examinés par le CA.
– Tout adhérent bénéficiant de la réduction à 10€ peur cotiser 25€ par solidarité.
• La Fiche Adhésion 2022 sera mise à jour conformément à ces décisions.
• La faisabilité financière de ces mesures est conditionnée à la suspension de cadeaux UNAR aux adhérents en 2022.
o Les Collèges au sein du CA : Voir commission Suivi et Modification des Statuts
o Solidarité : Voir Commission Solidarité
o Commission Juridique : Voir commission Juridique et Assurances avec en particulier la collaboration de Jean Michel DETROYAT ; avocat.

➢ Un nouveau souffle de proximité :
• Sections Régionales de l’UNAR : Un outil précieux pour le fonctionnement à mettre en place, en particulier pour les adhésions, la collecte et la remontée des cotisations.
• Les Représentants UNAR des Ligues ; La liste récemment mise à jour est distribuée aux participants à la réunion.

➢ Un nouveau souffle d’exemplarité :
▪ Fonctionnement du bureau et du CA : Confirmation de l’engagement du programme avec alternance des Réunions Visio et des réunions en présentiel
▪ Les femmes au sein du CA : Objectif atteint avec l’élection de 3 femmes au sein du CA dont 2 vice-présidentes.
▪ Réduction des frais de réunions du CA : Voir volet financier.
▪ Validation des projets importants : l’UNAR peut aider des projets d’actions au sein du corps arbitral (ex : seven-touch ) à condition qu’ils soient cadrés, estimés et débattus avant validation par le CA
▪ Nouveauté : Ne pas s’interdire d’innover avec comme règles incontournables, le débat, la consultation des adhérents et éventuellement des prestataires
▪ DAL : La présence d’Éric DORIA, DAL de la ligue Occitanie, membre coopté au CA est capitale pour la circulation des informations au sein du réseau des DAL et une aide plus efficace à l’identification et la remontée d’informations sur les incidents et leurs victimes.
▪ DTNA : Confirmation de l’invitation du Directeur Technique National de l’Arbitrage à nos réunions du CA, sans droit de vote. L’exemplarité ne peut que contribuer à renforcer la crédibilité de l’UNAR auprès de la DTNA.
▪ Ethique : Le Président rappelle avec insistance cette ligne de conduite : Être exemplaire pour pouvoir justifier et rendre compte de toutes nos actions sans revendiquer la perfection.

Compte Rendu du CA de l’ancienne mandature à Saint Afrique :

En réponse à la demande de Joël MARTIN et après en avoir débattu le CA :
• Rappelle à nouveau son soutien à Joël MARTIN pour les humiliations dont il a été victime.
• Décide de concentrer son action sur le nouveau projet dans un climat apaisé et de ne plus aborder ces épisodes douloureux.
• Vote contre l’insertion de ce Compte Rendu tronqué sur le site Internet.

Situation Financière :

• Le trésorier Mourad ZITOUNI présente la situation financière à ce jour pour l’exercice 2021. Elle fait apparaitre :
Dépenses : 33 342.24€
Recettes : 45 125.00€
Balance : +11 782.76€
• L’analyse des familles de lignes budgétaires fait apparaitre 2 postes de dépenses importants : Le Conseil d’Administration (29%) et les élections (13%).
• Après débat le Président fixe les objectifs de travail d’ici la prochaine AG de 2022 :
– Être en capacité de justifier toutes les dépenses dans la clarté.
– Être irréprochables sur la pertinence de ces dépenses.
– L’année 2022 ne sera pas une année élective, mais le CA réfléchira dans les mois à venir au contenu de l’AG 2022 et à la participation des adhérents aux votes statutaires. (voir aussi Commission chargée des
votes aux AG)
– Agir sur le plus gros poste de dépenses en tentant de diminuer de 10% les frais générés par les réunions du CA.
• Les recherches se poursuivent pour déterminer les justifications de 2 chèques
mis à l’encaissement et émanant du chéquier détenu par l’ancien Président.
• Enfin Le CA décide de confier au trésorier adjoint un suivi précis des frais
d’organisation des Réunions du Conseil d’Administration.


La séance est suspendue à 12h20.

Repas pris sur place sous forme de plateau
Reprise des travaux à 14h00 sous la présidence de Joël MARTIN (Cédric MARCHAT étant retenu l’après-midi)


 Les Commissions de Travail :

D’une manière générale chaque commission préparera sa Fiche de Mission et les travaux de cette après-midi vont en définir les grands objectifs.

➢ Commission Juridique et Assurances :

Responsable élu : Henri DUC
Membres : Joël MARTIN, Corinne LE GRAND, Claude ROUVE, Jean Michel DETROYAT (Avocat à Grenoble et licencié FFR)
▪ Claude ROUVE a prévu de nous rencontrer pour préciser le processus à mettre en œuvre dans l’instruction et le suivi des dossiers juridiques suite à une déclaration d’évènement enregistrée par le secrétaire (Déclaration d’Evènement => Secrétaire Général => Henri DUC Commission Juridique => Instruction et Suivi)
▪ Autre objectif : Programmer une réunion fin aout avec Claude ROUVE (ou sa fille Magalie), Joël MARTIN, Henri DUC et Henri TARRAUBE pour préciser les contours du contrat d’assurances pour le CA, le Pt et les élus.
▪ Elargir notre prestation en aidant les arbitres à récupérer le paiement de leur indemnisation par les fautifs condamnés.
▪ L’avocat membre de la Commission participera aux Réunions de l’UNAR.
▪ Important : Tous les Représentants Fédéraux sont des officiels de match et sont dorénavant placés sous l’autorité de la DTNA.

➢ Commission Solidarité :

Responsable élu : Philippe LECOMTE
Membres : Aurélie GROIZELEAU, Cédric MARCHAT, Sébastien BANDERIER, Christophe BULTET, Xavier VAUMERON
▪ Il est prématuré de prendre une décision concernant Philippe LECOMTE.
▪ Besoin de travailler sur les Fiches des Prestations de l’UNAR (approche des évènements familiaux) et de la Caisse de solidarité (renouvelée annuellement) pour les valider impérativement lors de la prochaine réunion du CA .

➢ Commission Partenariat Site Internet :

Responsable élu : David PRAZ
Membres : Mourad ZITOUNI, Cédric DAVID, Pierre ANDREAU
▪ Prévoir de mettre sur le site les offres d’emploi connues par le CA.
▪ Alimenter le site avec des informations sur les Actions de l’UNAR.
▪ Faire transiter l’information UNAR par le canal des Ligues.
▪ La commission propose des infos et le CA les valide
▪ Mot d’Ordre : Vivre l’UNAR <==> Parler de l’UNAR
▪ Contacts avec des partenaires externes : à prévoir pour 2022.

➢ Commission suivi et Modification des statuts :

Responsable élu : Christophe DUTREUILH
Membres : Cédric MARCHAT, Philippe LECOMTE, Corinne LEGRAND, Pierre Louis PASCO SALIGNY, Jean Michel DETROYAT.
▪ Rappel : Les Statuts doivent être modifiés en AG extraordinaire et le Règlement Intérieur peut être modifié en AG ordinaire.
▪ La prochaine Assemblée élective aura lieu en 2024. Travailler sur les projets de Modifications des Statuts à présenter lors de l’AG 2023 avec comme objectif une meilleure représentativité des adhérents au sein des 2 collèges du Conseil d’Administration.
▪ Valider la création d’un poste de Vice-Président Délégué au sein du Bureau pour le suivi des dossiers éventuels concernant l’arbitrage professionnel et nécessitant une obligation de réserve pour le Président.

➢ Commission Cellule de crise :

Responsable élu : Gérard BORREANI
Membres : Cédric MARCHAT, Joël MARTIN, Henri TARRAUBE, Mourad ZITOUNI, Christophe BULTET
▪ Cette commission est destinée à prendre des décisions importantes et rapides hors CA en fonction de l’actualité.
▪ Ces décisions peuvent être financières.

➢ Commission des DAL et des Réunions décentralisées :

Responsable élue : Nathalie MILLET
Membres : Joël MARTIN, Cédric DAVID, Éric DORIA.
▪ L’objectif essentiel de cette commission est de démultiplier dans les Ligues et les départements l’information sur l’activité et les actions de l’UNAR.
▪ L’effet attendu étant aussi de renforcer l’adhésion à notre Association.

➢ Commission chargée des adhésions / correspondants UNAR et Votes aux AG :

Responsable élu : Joël MARTIN
Membres :
– Zone 1 : Sébastien BANDERIER : BRETAGNE + CENTRE VAL DE LOIRE + PAYS DE LOIRE +NORMANDIE + HAUTS DE FRANCE + ILE DE FRANCE
– Zone 2 : David PRAZ : AURA + BOURGOGNE FRANCHE COMTE + GRAND EST.
– Zone 3 : Laurent PERRIN : CORSE + PACA + OCCITANIE
– Zone 4 : Sabine DARRIEUX : NOUVELLE AQUITAINE + Les Iles hors métropole.

• La priorité pour cette commission est le suivi des adhésions pour 2022.
• La fiche Adhésion devra être reprise avec les compléments (profession = facultatif) et les montants de cotisations exceptionnels pour 2022.
• Les correspondants UNAR seront rebaptisés « Représentants UNAR des Ligues » et désigneront parmi eux un coordinateur qui siègera au CA avec droit de vote.
• Intégrer cette disposition dans le Règlement Intérieur lors de l’AG 2022
• Pour la prochaine AG 2022 : Etudier la possibilité de proposer aux adhérents d’assister à l’AG en Visio (AG filmée) avec la possibilité de voter ensuite par Internet les différents rapports. Demander un devis à LEGAVOTE pour cette prestation.

 Documents Administratifs :

▪ Les documents administratifs de changement du lieu du siège social et des nouvelles personnes chargées de l’administration de l’Association sont complétés et signés.
▪ Ils seront envoyés au Greffe départemental des Associations de l’Ariège le 26 juillet.

Documents de suivi des sinistres :

▪ Rappel de la procédure d’instruction d’un dossier matériel ou corporel suite à une Déclaration d’Evènement.
▪ Les documents d’accusé de réception, de transmission de l’accord pour indemnisation et pour paiement actualisés sont validés.
▪ Faciliter la tâche du trésorier en privilégiant les paiements par virement bancaire.
▪ Le Représentant UNAR de Ligue doit recevoir copie de la Déclaration d’Evènement si l’adhérent l’a envoyé sans l’informer.
▪ La Déclaration d’Evènement saisie par l’adhérent sur le site Internet de l’UNAR doit arriver directement sur la boite Mail du Secrétaire Général au moment de l’envoi. (Procédure en cours avec le gestionnaire du site).
▪ Proposition d’un Bon de Commande pour le soutien de l’UNAR à l’occasion d’un décès ; compléter le lieu de livraison (Eglise, cimetière, hôpital, funérarium, crématorium)
▪ La Fiche de frais actuelle à transmettre au trésorier pour remboursement après les Réunions du CA convient parfaitement. Elle figurera au bas de chaque convocation.

Prochaines Réunions du CA :

▪ Réunion en Visio le mercredi 15 septembre.
▪ Réunion en présentiel : Vendredi soir 29 octobre et samedi matin 30 octobre 2021 à voir en fonction des matchs ? Joël MARTIN propose de l’organiser avec le Club de FLOIRAC (Gironde – Nouvelle Aquitaine).

La séance est levée à 16h40, avec beaucoup d’anxiété sur l’état de santé de notre ami et collègue Philippe LECOMTE.

Le Secrétaire Général, 
Henri TARRAUBE
Le Président,
Cédric MARCHAT

version téléchargeable : CA_24_juil_2021.pdf (unar-rugby.fr)

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