Présents : Cédric DAVID, Cédric MARCHAT, (Collège Arbitres) , Sébastien BANDERIER, Sabine DARRIEUX, Gérard BORREANI, David PRAZ., Henri DUC, Joël MARTIN, Laurent PERRIN, Henri TARRAUBE (Collège Non Arbitres), Christophe BULTET, Corinne LE GRAND, Pierre Louis PASCO SALIGNY, Claude ROUVE Pierre ANDREAU, Xavier VAUMERON (Membres cooptés Non Elus)
Excusés : Aurélie GROIZELEAU, Nathalie MILLET, Mourad ZITOUNI (Collège Arbitres), Christophe DUTREUILH (Collège Non Arbitres), Éric DORIA, Jean Michel DETROYAT (Membres cooptés Non Elus)
La séance est ouverte le lundi 13 décembre à 19h00 en Visio et sous la présidence de Cédric MARCHAT
Dossiers Juridiques en cours:
1) Dossier Ile de France du 8/5/2015
Le trésorier a transmis l’ensemble des factures à Claude ROUVE qui a assuré l’envoi à JURIDICA. Ces factures sont très élevées d’après l’avis de JM DETROYAT. Deux interrogations demeurent : Le délai de saisie de la GMF par la fédération et le rôle joué par la ligue dans cette affaire.
Confirmation : Les DAL sont couverts dans leur action par l’Assurance de la FD
2) Dossiers récents :
Deux dossiers en Ligue AURA dans l’attente des décisions du Procureur de la République
3) Dossier Sinistre Inondations (11) :
Dossier complexe du fait d’éventuelles responsabilités dans le sinistre.
L’adhérent est assuré Incendie/catastrophe naturelle mais la commune ne sera pas déclarée sinistrée. Une aide au redémarrage de sa production peut être envisagée. Le président va contacter la victime pour que l’action de l’UNAR soit la plus appropriée possible.
4) Dossier dégâts matériels (dentaire) arbitre 65 :
Dossier pris en charge par l’ancienne direction de l’UNAR. Les factures viennent d’être transmises. Pas de trace dans le dossier de la Déclaration d’accident à la FFR. Demander les pièces manquantes à l’adhérent pour connaitre le montant éventuellement indemnisé par la GMF avant d’étudier une participation de l’UNAR.
Communication :
Le Président va appeler le prestataire du site internet et lui demander le contrat qui le lie à l’UNAR afin d’examiner les conditions éventuelles d’une résiliation. Deux propositions envisageables à travailler.
Cotisations :
Point sur l’état d’avancement des rentrées de cotisations pour l’année 2022 fait par les responsables des 4 zones du territoire qui apportent des précisions sur les adhésions dans les différents secteurs. Les modes opératoires sont toujours aussi variés suivant les ligues. Des relances viennent d’être effectuées dans différents secteurs.
Un nouveau point sera fait début janvier.
Hommage à Philippe LECOMTE :
Le Club de Tournefeuille (banlieue de Toulouse) a souhaité rendre hommage à Philippe LECOMTE en donnant son nom à l’Ecole de Rugby du Club. Cette initiative est menée en concertation avec le DAL et les responsables de l’arbitrage du département de la Haute Garonne. Une cérémonie est prévue le samedi 18 décembre et l’UNAR y sera présente pour honorer Philippe et annoncer qu’un » trophée Philippe LECOMTE » serait remis lors du tournoi 7Touch en accord avec la famille.
Préparation du prochain Conseil d’Administration :
Il est proposé d’organiser la prochaine réunion du CA les 4 et 5 mars à VANNES. En cas de difficultés sanitaires une possibilité de repli est envisageable les 1er et 2 avril 2022.
Les démarches d’organisation menées par Xavier VAUMERON sont en cours et les effectifs participants (Hôtel, Restauration) devront être précisés fin janvier. Le Trésorier adjoint est chargé de faire une étude prévisionnelle des frais de déplacements de ce prochain CA..
Proposition : Dans le cadre des Réunions du Conseil d’Administration il serait utile de prévoir un créneau horaire pour permettre aux différentes Commissions de se réunir hors de la séance plénière. Idée retenue pour le prochain CA.
La séance est levée à 21h00
Le Secrétaire Général,
Henri TARRAUBE
Le Président,
Cédric MARCHAT
version téléchargeable : CR du CA du 13 décembre 2021